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Responsabilitecivile scolaire

Définition du produit

Cette garantie couvre à la fois :

  • les dommages causés aux tiers du fait de l'activité "scolaire" ou "sportive" ou "colonie de vacances - excursion" ;
  • les indemnités contractuelles aux profit des élèves ou des membres du club sportif ou de la colonie de vacances - excursion.

Les membres assurés seront considérés comme tiers entre eux.